Séance plénière de l’Assemblée départementale

 

9ebc358e25feba3811f1fb8c3a6f0c

 

Vendredi 18 mai 2018 à 9 heures 30 Hémicycle de l’Hôtel du Département des Alpes-Maritimes
Centre administratif Départemental – Boulevard du Mercantour à Nice
Vendredi 18 mai 2018 à 9 heures 30

 

Charles Ange Ginésy, Président du Département des Alpes-Maritimes, vous convie à assister à la séance plénière de l’Assemblée départementale. À cette occasion sera notamment voté le compte administratif du Département des Alpes-Maritimes qui confirme la bonne gestion et la bonne santé financière de la collectivité.

117146968


À l’ordre du jour de cette séance figureront également les rapports suivants :


- Programme départemental d’insertion 2018-2020 : pacte territorial pour l’insertion et fonds d’appui aux politiques d’insertion ;


- Création d’un pôle métropolitain entre les communautés d’agglomération de Sophia-Antipolis, Cannes Pays de Lérins, Pays de Grasse et la Communauté de communes Alpes d’Azur ;


- Information sur le rapport d’activités des services départementaux - année 2017

 

ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE DES ALPES-MARITIMES

Séance du VENDREDI 18 MAI 2018
ORDRE DU JOUR


Rapports
Commissions
Rapporteurs
FINANCES


1- Comptes de gestion du comptable public - exercice 2017 ( CG/DFACP/2018/19)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


2- Compte administratif 2017 et affectation du résultat ( CG/DFACP/2018/17)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


3 - Compte administratif 2017 des budgets annexes (CG/DFACP/2018/20)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


4 - Affectation des résultats 2017 des budgets annexes (CG/DFACP/2018/18)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


5 - Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) ( CG/DFACP/2018/1)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


6 - Communication sur les emprunts réalisés en 2017 et l'utilisation de la ligne de trésorerie ( CG/DFACP/2018/21)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


7 - Affaires financières diverses ( CG/DFACP/2018/4)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

 

ACTION SOCIALE

8 - Programme départemental d'insertion 2018-2020 - pacte territorial pour l'insertion et fonds d'appui aux politiques d'insertion (CG/DILCF/2018/3)
Commission emploi, insertion et lutte contre la fraude


9 - Politique de l'autonomie (CG/DAH/2018/5)
Commission autonomie des personnes âgées et handicapées, enfance et santé

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10 - Création d’un pôle métropolitain entre les communautés d’agglomération Sophia-Antipolis, Cannes Pays de Lérins, Pays de Grasse et la communauté de communes des Alpes d’Azur - avis du Département (CG/DAT/2018/22)
Commission attractivité territoriale

EDUCATION

11 - Education - collège Victor Duruy à Nice et nouveau collège de Pégomas - dénomination ( CG/DESC/2018/7)
Commission éducation, enseignement supérieur, vie étudiante et recherche

 

RESSOURCES HUMAINES

12 - Ressources humaines - mesures diverses (CG/DRH/2018/25)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


FONCTIONNEMENT DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

13 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - avenant n° 2 à la convention du 29 janvier 2007 (CG/SA/2018/16)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


14 - Groupes d'élus - mise à disposition de moyens de fonctionnement et droit d'expression (CG/SA/2018/2)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


MOYENS GENERAUX

15 - Bilan des mutations immobilières 2017
(CG/DCIP/2018/15)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS


16 - Information sur le rapport d'activités des services départementaux - année 2017
(CG/SA/2018/12)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

***********************************************************************************************